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1.1. Le concept de droita) Le droit dans la soci�t� (r�sultat de la volont� humaine)1. L'organisation de la soci�t�, la contrainte publique et l'ordre juridique� La Soci�t� est une r�union d'�tres humains vivant en groupe. Dans la soci�t� dans laquelle il vit, l'�tre humain subit des contraintes: Contrainte de la soci�t� Contrainte publique Les sanctions sont pr�vues par le droit, elles sont �tablies par le pouvoir. Il y a deux cat�gories de devoirs. Ceux qui sont laiss�s � nos appr�ciations et ceux qui d�coulent des r�gles impos�es par le droit. Les r�gles impos�es par le droit forment l'ordre juridique. 2. La fonction du droit et l'ordre socialLe besoin de la soci�t� est r�pondu par le droit: Fonction du droit But du droit Le droit est la base de l'ordre social qu'est: Une autorit� Moyen de promouvoir la subsistance Un �quilibre entre les diff�rents int�r�ts En constante adaptation b) Les multiples sens du mot "droit" Le droit objectif On envisage la r�gle juridique en elle-m�me et pour elle-m�me en faisant abstraction de son application aux individus. Le droit subjectif Les droits subjectifs sont des facult�s, des possibilit�s, des pouvoirs d'action. C'est l'ensemble de droits reconnus par le Droit. Le sujet de droit est celui qui poss�de ces droits. Le droit positif Le droit positif englobe tant le droit objectif que le droit subjectif. Le droit naturel C'est un i�al des principes sup�rieurs de la justice qui devraient s'imposer � toute autorit�. Pour certains d�fenseurs de la primaut� du droit positif, le droit naturel n'est accept� que dans la mesure o� il est repris par le droit positif. Jurisconsulte L�gislateur Deux cat�gories de devoirs: a) Laiss�s au libre-arbitre: C'est l'ordre moral b) R�gles sanctionn�es et impos�es par le droit: C'est l'ordre juridique 1.2. La r�gle de droit La r�gle de droit forme l'ordre juridique d'un �tat, d'une organisation supranationale. C'est une r�gle de conduite. La r�gle du droit permet, ordonne ou d�fend aux personnes se trouvant dans certaines situations de se comporter d'une certaine mani�re. a) Les caract�res distinctifs de la r�gle de droit1. Le caract�re obligatoire, g�n�ral et abstrait Caract�re obligatoire Caract�re g�n�ral Caract�re abstrait 2. Le caract�re coercitif b) Les �l�ments de la r�gle de droit L'�tat de fait Le dispositif Droit dispositif et droit imp�ratif Les r�gles dispositives Les r�gles imp�ratives